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Les cadeaux clients : une comptabilité particulière

Les cadeaux clients, achetés ou fabriqués par l’entreprise, présentent de nombreux avantages. Ils permettent de conquérir de nouveaux prospects, de fidéliser la clientèle et également de développer la notoriété de l’entreprise. Selon différents critères, la TVA est déductible sur les cadeaux clients. Par ailleurs, ils ne sont pas tous fiscalement déductibles. Pour les comptables, ces notions sont déjà claires. Mais pour les chefs d’entreprises, la comptabilité des cadeaux clients peut être complexe. De nombreux points sont importants pour que votre comptabilité soit claire et précise.

Le traitement comptable des cadeaux clients

Offerts au personnel, aux clients ou aux fournisseurs, les cadeaux clients peuvent être achetés ou fabriqués par l’entreprise elle-même. Ces cadeaux peuvent être immatériels comme les chèques vacances ou matériels comme des stylos, porte-clés, clés usb personnalisées ou autres. Les écritures comptables doivent alors être claires et précises, elles seront différentes selon la nature du cadeau.

Les cadeaux achetés par l’entreprise doivent être notifiés sur le plan comptable comme ceci :

En débit : « Cadeaux à la clientèle » (6234) : signifie le montant hors taxes
« TVA déductible sur autres biens et services » (44566) : si la TVA est récupérable

En crédit : « Fournisseurs » (401) : signifie le montant TTC

Il en est de même pour les cadeaux fabriqués par l’entreprise, à la seule différence qu’en débit, la mention 6234 sera remplacée par « Échantillons » (6232) qui correspond au montant hors taxes.

Si après la clôture de l’exercice comptable, des cadeaux ou échantillons n’ont pas été distribués, le plan comptable notifiera cette situation comme suit :

Débit : « Achat de marchandises » (607) qui correspond au montant HT
« TVA déductible sur autres biens et service » (44566) : si la TVA est récupérable

Crédit : « Fournisseurs » (401) : montant TTC
Il en est de même pour les cadeaux qui étaient destinés à la vente et qui au final sont offerts.

La fiscalité des cadeaux clients

Bien qu’on puisse penser le contraire, la TVA des cadeaux clients n’est pas obligatoirement déductible. Tout comme les avantages fiscaux qu’ils pourraient présenter, les cadeaux clients ne sont pas tous fiscalement déductibles.

Les cadeaux clients dont le prix n’excède pas 60 € TTC par bénéficiaire permettent seulement de déduire le montant de la TVA ainsi que la charge d’achat du résultat fiscal.

Les cadeaux clients supérieurs à 60 € TTC peuvent être fiscalement déductibles. Ces cadeaux dits importants doivent bénéficier à un partenaire de la société, être nécessaires à l’exploitation de la société et ne pas représenter une dépense trop excessive au vu des capacités financières de la société. Ceci rentre également en ligne de compte pour les cadeaux clients de type repas d’affaires, réceptions, spectacles et voyages.

Crédit photo : Ken Teegardin – Photo sous licence CC

Juil 3, 2014Ludovic Martin
Ludovic Martin

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mercredi 20 janvier6 years ago Réglementationcadeaux clients2,800
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